Introduction :
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes ventes réalisées par l’Atelier SARL sur le site www.hbt-collection.com.
I. Généralités
1) Le site www.hbt-collection.com est propriété de L’Atelier SARL – immatriculée au registre du commerce et sociétés Aix-en-Provence 800 799 157 00014. L'intégralité du site et son contenu sont propriété intellectuelle de L’atelier SARL . Toute copie même partielle est interdite.
2) Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site www.hbt-collection.com. Toute commande effectuée en ligne constitue l'acceptation sans restriction des présentes CGV. Le site www.hbt-collection.com vous invite à lire attentivement les conditions de vente ci-dessous. Pour toute correspondance et demande d'informations, veuillez contacter directement la société par courrier électronique à l'adresse suivante : latelier.hbt@outlook.com.
II. Conditions générales de vente
Art.1 Tous les articles présentés et vendus en ligne sont commercialisés également en boutique (voir liste des revendeurs). Ces articles pourront être vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du site sont affichées à titre indicatif et non contractuel.
Art.2 Prix de vente www.hbt-collection.com affiche des prix nets en Euro (€), TVA comprise (20%). Les prix sont définitifs dès validation de la commande par le client. Les frais de port sont affichés distinctement du prix de l'article. Chaque commande fait l'objet d'une confirmation et d'une facture électronique mentionnant le prix (TVA comprise) et les frais de port. Celle-ci constitue la seule preuve d'achat, nous vous recommandons de la conserver.
Art.3 Modes de paiement Nous acceptons les paiements par : Carte bancaire (Visa, Mastercard, Carte American Express). Il appartient, au client d'enregistrer et d'imprimer son certificat de paiement s'il souhaite conserver ses détails bancaires et relatives à sa transaction.
Art.4 Sécurité www.hbt-collection.com assure une parfaite sécurité de navigation et des transactions effectuées sur le site. Seul l'organisme bancaire possède l'accès aux données nécessaires aux transactions.
Les transactions se font selon le protocole 3DSecure. Si vous ne parvenez pas à finaliser votre transaction, veuillez contacter votre banque.
Le site vous permet de créer votre propre compte associé à un mot de passe unique. Nous vous incitons à choisir un mot de passe à niveau de sécurité élevé (contenant plus de 6 caractères, composé de lettres et de chiffres).
Art.5 Envoi et retrait www.hbt-collection.com propose un moyen de livraison unique de votre commande, à confirmer par vos soins lors de la confirmation de commande :
o L'envoi par colis poste à l'adresse de votre choix, en France Métropolitaine
Pour l'envoi par colis poste, la réception se fait à l'adresse indiquée lors de la commande sur le site. Les frais sont communiqués lors de la commande et mentionnés sur le récapitulatif de commande. En cas d'absence de votre part, le colis sera stocké dans le bureau de poste de votre commune. Vous pouvez à tout moment suivre l’évolution de votre colis sur le site : http://www.colissimo.fr/
Le service Colissimo de LaPoste se réserve une durée de 48 heures pour toutes livraisons en France Métropolitaine, d'après leurs délais moyens de livraison.
Le site www.hbt-collection.com se réserve un délai d'expédition (préparation de commande, préparation du colis, remise du colis au service Colissimo) de 72 heures en fonction des stocks disponibles, période de réapprovisionnement et/ou de forte activité.
Art.6 Retour et échange
Pour tout complément d'information au sujet de notre politique de retour et d'échange, vous pouvez vous référer à l'onglet "Service Clients".
Avant toute procédure de retour de votre part, merci de nous envoyer un mail à travers le formulaire de contact ou directement sur notre adresse email : contact@hbt-collection.com, nous précisant les raisons du retour de votre commande.
Tout retour devra s’effectuer par colis Colissimo.
Pour tout achat effectué via le site internet www.hbt-collection.com, vous disposez d'un délais de 30 jours suivant la date de réception de votre colis afin de nous adresser votre demande d'échange et/ou de remboursement. Nous nous réservons une limite de 30 jours ouvrés à compter de la réception du colis (poste) pour en effectuer l'échange ou l'avoir, valable uniquement sur le site www.hbt-collection.com. Au delà de ce délai, nous ne serons plus en mesure de répondre favorablement à une demande d'échange et/ou de remboursement de votre part.
Pour tout retour ou échange, un bon de retour vous sera communiqué par email. Vous devez joindre ce bon de retour à votre colis afin de faciliter le traitement de votre retour.
Les frais de renvoi par colis sont entièrement à notre charge. Une étiquette prépayée du Service Colissimo vous sera envoyée par email après validation de votre demande.
Le colis doit être renvoyé à l'adresse suivante :
L’Atelier SARL – HBT
Service Web
Quartier Moulin Chapus
Avenue Sainte Victoire
13590 Meyreuil
Art. 7 Délais de Rétractation
Article de loi 2014-344 :
Le droit de rétractation s'exerce dans les 14 jours francs suivant la réception par colis selon la loi Hamon entrée en vigueur en France le 14 juin 2014, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception des biens.
Art. 8 Litige
Les Conditions Générales de Vente ci-dessus seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à www.hbt-collection.com pour obtenir une solution amiable.
A défaut, la Justice française sera compétente.